Les actes et documents règlementaires
Les actes réglementaires de Chartres métropole
Les actes règlementaires de Chartres métropole sont consultables sont consultables sur nos 2 plateformes en ligne.
Ces plateformes contiennent :
- les délibérations
- les listes de délibérations
- les convocations au conseil communautaire
- les décisions du président
Consulter les actes réglementaires de Chartres métropole
Cette plateforme rassemble tous les actes réglementaires lors de leur publication.
Consulter les archives des actes réglementaires de Chartres métropole
La plateforme des archives rassemble tous les actes réglementaires datant de plus de 2 mois (ordres du jour, délibérations...).
Les actes réglementaires du CIAS
Les actes règlementaires du Centre Intercommunal d'Action Sociale de Chartres métropole sont consultables sont consultables sur nos 2 plateformes en ligne.
Consulter les actes réglementaires du CIAS de Chartres métropole
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La plateforme des archives rassemble tous les actes réglementaires datant de plus de 2 mois (ordres du jour, délibérations...).
Rapport d'orientation budgétaire
Rapport d'orientation budgétaire 2025-2027
08/01/2025
Chartres métropole vous présente le Rapport d'Orientations Budgétaires (ROB) pour les années…
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