Les séances du conseil
Le calendrier des séances du conseil communautaire
Le conseil communautaire se réunira :
- Jeudi 27 juin à 18h30
- Jeudi 12 septembre à 18h30
- Jeudi 26 septembre à 18h30
- Jeudi 21 novembre à 18h30
- Jeudi 19 décembre à 18h30
Les séances se déroulent à l'hôtel d'Agglomération, place des Halles, et sont ouvertes au public.
L'ordre du jour est mis à disposition sur la plateforme des actes réglementaires de Chartres métropole, 5 jours avant le conseil communautaire.
Consulter la plateforme des actes réglementaires de Chartres métropole
Le conseil en direct
Les séances du conseil communautaire de Chartres métropole sont retransmises en direct.
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Conformément au règlement relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données*, nous vous informons que tous les conseils communautaires sont retransmis en direct sur Internet. Ils sont de plus enregistrés pour être accessibles à tous en différé sur le site Internet de la Chartres métropole.
Les vidéos sont conservés pendant la durée du mandat en cours. Nous nous engageons à ne pas vendre, louer, céder ni donner accès à des tiers à vos données sans votre consentement préalable, à moins d’y être contraints en raison d’un motif légitime.
Le responsable de ce traitement est le Président de Chartres métropole.
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Pour exercer ces droits, vous pouvez faire une demande au délégué à la protection des données personnelles de la collectivité à l'adresse dpo@agglo-ville.chartres.fr en justifiant de votre identité.
Pour toute information complémentaire ou réclamation, vous pouvez contacter la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (plus d’informations sur www.cnil.fr).
* Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.